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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA
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LA CLOCHE VEGETALE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CLOCHE VEGETALE
SAVENCIA SA

Numéro de dépôt :
4542789
Date de dépôt :
12/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2029
LA CLOCHE VEGETALE de SAVENCIA

Présentation de la marque LA CLOCHE VEGETALE

Déposée par voie électronique le 12 avril 2019 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CLOCHE VEGETALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE - Direction Juridique, Madame Sabine LE NY domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LA CLOCHE VEGETALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4542789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLOCHE VEGETALE arrivera à expiration en date du 12 avril 2029.

SAVENCIA a également déposé les autres marques suivantes : Floralie , Roll'hop ! , terre bio ELEVEURS & MAÎTRES LAITIERS , terre bio ELEVEURS & FROMAGERS , LA PART DES ANGES , LA SAVIOLAISE Fromagerie de Saint Saviol LS , L'ESCUMA DU PERIGORD , CAPRICE DES DIEUX, PUR PAR NATURE , MONSIEUR GLOUGLOU , STOP AU GASPI ST MORET S'ENGAGE


SAVENCIA SA - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


SB ALLIANCE - Direction Juridique, Madame Sabine LE NY - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Gelées; oeufs; lait; produits laitiers; huiles à usage alimentaire; beurre; fromages; boissons lactées où le lait prédomine; préparations alimentaires à base de matières végétales, notamment à base de légumes, protéines végétales texturées, tofu, fruits à coque et légumineuses conservés, séchés, cuits, congelés ou transformés; gelées comestibles; conserves alimentaires, notamment de fruits et de légumes; soupes, préparations instantanées de soupe; pâtes à tartiner (contenant des matières grasses), notamment, pâte à tartiner végétale au citron, pâtes à tartiner végétales à base d'ail, pâtes à tartiner végétales à base d'arachides, pâtes à tartiner végétales à base de fruits, pâtes à tartiner végétales à la courge, pâtes à tartiner végétales aux fruits, pâtes à tartiner végétales aux noisettes; préparations alimentaires à base de matières végétales; produits à base de graines de soja, notamment, chips de soja, lait de soja, steaks de soja, aliments à grignoter à base de soja, graines de soja préparées, graines de soja séchées, graines de soja transformées, huile de soja à usage alimentaire, huile de soja à usage culinaire, huile de soja pour la cuisine, lait de soja à usage culinaire, lait de soja en poudre, graines de soja fermentées, graines de soja conservées à usage alimentaire, boissons à base de soja utilisées en tant que succédanés du lait; protéines végétales utilisées comme additifs alimentaires ;

Thé; café; cacao; farines; pain; préparations, plats préparés et mets cuisinés contenant des graines, céréales, riz, tapioca ou leurs mélanges; préparations tartinables contenant des graines, céréales, riz, tapioca ou leurs mélanges; pâtes à tartiner contenant des graines, céréales, riz, tapioca ou leurs mélanges; en-cas prêts à consommer contenant des graines, céréales, riz, tapioca ou leurs mélanges; biscuits; gâteaux; biscottes; sucreries; confiserie; chocolat; barres de céréales; muesli; sel, poivre, moutarde; épices; herbes potagères conservées (assaisonnements); glaces alimentaires.